Tous les ressortissants étrangers doivent être en possession d'un passeport ou d'un titre de voyage de remplacement reconnu et en cours de validité.

Ce n'est que dans des cas exceptionnels que des titres de voyage de remplacement allemands peuvent être délivrés à des ressortissants non allemands, car cela constitue une ingérence dans la souveraineté d'un autre État en matière de passeports.

Le titre de voyage pour étrangers est l’un de ces documents de remplacement du passeport. Il ne peut vous être délivré que sous certaines conditions, à savoir si, en tant que ressortissant d’un État non membre de l’UE, vous pouvez prouver que vous ne possédez ni passeport ni document de remplacement et que vous ne pouvez pas en obtenir un par des moyens raisonnables.

Si vous n’êtes pas en possession d’un passeport ou d’un titre de voyage de remplacement, vous devez donc d’abord vous adresser aux autorités compétentes de votre pays d’origine, par exemple à la représentation diplomatique, afin d’obtenir la délivrance d’un passeport ou d’un titre de voyage de remplacement. Lors de la demande d’un titre de voyage pour étrangers, vous devez, dans la mesure du possible, présenter des justificatifs attestant de ces démarches.

Il n’existe aucun droit à la délivrance d’un titre de voyage pour étrangers. Il s’agit toujours d’une décision au cas par cas ; seules les conditions formelles sont énoncées ici.

Remarque : vous ne pouvez pas obtenir de titre de voyage si votre pays d’origine ne vous délivre pas de passeport ou de titre de voyage de remplacement pour des motifs également prévus par la législation allemande en matière de passeports.

Remarque : Vous pouvez également obtenir un titre de voyage en tant que

• réfugié en vertu de la Convention de Genève relative au statut des réfugiés ou
• apatride ou en tant qu’apatride en vertu de la Convention relative au statut des apatrides

Remarque : en tant que ressortissant(e) d’un des États figurant à l’annexe II du règlement (UE) 2018/1806, vous pouvez, sous certaines conditions, obtenir un titre de voyage d’urgence. Vous trouverez des informations détaillées à ce sujet dans le texte «Demander un titre de voyage d’urgence pour les étrangers ».